Politique de confidentialité.

01Responsable du traitement

Le responsable du traitement est l'éditeur du site novaguardbots.fr, identifié dans les mentions légales. Pour toute question relative à vos données : adresse e-mail de contact, ou via notre serveur Discord.

02Données collectées

Lors d'un achat

• Adresse e-mail communiquée à PayPal (pour l'envoi de la clé de licence).
• Référence de la transaction PayPal, montant, date, produit.
• Adresse IP au moment de la commande (journal des achats, lutte contre la fraude).

Aucune donnée bancaire n'est collectée ni stockée par NovaGuard : le paiement est traité par PayPal.

Lors de l'utilisation du panel

• Identifiants de connexion (nom d'utilisateur, mot de passe stocké de façon irréversible).
• Identifiant Discord du propriétaire du bot, identifiant et token de l'application Discord déployée.
• Configuration choisie pour votre serveur (modules activés, seuils, rôles, salons).

Lors du fonctionnement du bot

• Données techniques nécessaires à la modération : identifiants des serveurs, salons, rôles et membres concernés par une action du bot, contenus des messages analysés par les filtres, journaux de sanctions.
• Journaux techniques (erreurs, événements) permettant de maintenir le service.

Lors de la navigation sur le site

• Adresse IP, type de navigateur et pages consultées, dans les journaux du serveur, y compris pour détecter les scanners, robots et tentatives d'intrusion.

03Finalités et bases légales

Délivrer la licence et faire fonctionner votre bot

Exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD).

Envoyer la clé et les informations liées au service

Exécution du contrat.

Assurer le support

Exécution du contrat et intérêt légitime.

Tenir la comptabilité et le journal des achats

Obligation légale (art. 6.1.c) et intérêt légitime (preuve, lutte contre la fraude).

Sécuriser le site et l'infrastructure

Intérêt légitime (art. 6.1.f).

Améliorer et maintenir le service (journaux d'erreurs)

Intérêt légitime.

NovaGuard ne fait aucune prospection commerciale, ne vend ni ne loue vos données, et n'effectue aucun profilage.

04Durées de conservation

Compte et configuration

Pendant la durée de la licence, puis 12 mois après son expiration ou la suppression du bot.

Journal des achats

10 ans (obligations comptables et fiscales).

Token du bot

Jusqu'à la suppression du bot depuis le panel ou l'expiration de la licence.

Journaux de modération

Selon la configuration de votre serveur ; supprimés avec le bot.

Journaux techniques et de sécurité

12 mois maximum.

Cookie de session

Durée de la session de connexion.

05Destinataires et transferts

Vos données sont accessibles à l'équipe NovaGuard, dans la limite de ses besoins, et aux prestataires suivants :

• OVH SAS (France) — hébergement du site et des bots. Données stockées en France.
• PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A. (Luxembourg) — traitement des paiements, selon sa propre politique de confidentialité.
• Discord Inc. (États-Unis) — le bot communique avec l'API Discord pour fonctionner ; Discord traite les données de votre serveur selon sa propre politique. Ce transfert est inhérent à l'usage d'un bot Discord.
• Google — chargement des polices d'écriture (adresse IP transmise aux serveurs Google Fonts).
• Notre prestataire d'envoi d'e-mails, pour la livraison des clés.

Les données peuvent être communiquées aux autorités lorsque la loi l'exige.

06Sécurité

Chiffrement des échanges (HTTPS), mots de passe hachés, jeton anti-CSRF, limitation du débit des requêtes, détection des robots et scanners, protections contre l'injection et les en-têtes de sécurité (CSP, HSTS). Les accès au serveur sont restreints à l'équipe. Aucun système n'étant infaillible, nous vous informerons en cas de violation de données susceptible de vous affecter, conformément à la réglementation.

07Cookies

Le site n'utilise qu'un cookie de session technique, indispensable à la connexion au panel, exempté de consentement. Aucun cookie publicitaire, aucun traceur d'audience tiers. Le navigateur peut mémoriser localement quelques préférences d'affichage (par exemple l'animation d'ouverture déjà vue), sans transmission à des tiers.

08Vos droits

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de définir des directives relatives à leur sort après votre décès. Pour les exercer, écrivez à adresse e-mail de contact en précisant l'adresse e-mail utilisée lors de l'achat ; une preuve d'identité pourra être demandée en cas de doute raisonnable. Réponse sous un mois.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Les messages Discord analysés par le bot appartiennent aux membres de votre serveur. En tant qu'administrateur qui déploie NovaGuard, vous êtes responsable de l'information de vos membres, par exemple via les règles de votre serveur.

09Mineurs

Le service s'adresse aux personnes majeures ou aux mineurs disposant de l'autorisation d'un représentant légal, et dans tous les cas aux personnes respectant l'âge minimum requis par Discord.

10Modifications

Cette politique peut évoluer avec le service. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, avec sa date de mise à jour en tête. En cas de changement substantiel, une information sera diffusée sur le panel ou par e-mail.