NovaGuard01Éditeur du site
Le site novaguardbots.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
- Dénomination
- NovaGuard — nom ou raison sociale de l'éditeur à compléter
- Forme
- entrepreneur individuel / société (forme, capital)
- Siège
- adresse postale complète
- Immatriculation
- SIREN / SIRET, RCS le cas échéant
- TVA
- numéro de TVA intracommunautaire, ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »
- Directeur de la publication
- nom et prénom
Les champs signalés en jaune doivent être renseignés avant mise en ligne : la loi impose l'identité complète de l'éditeur, y compris pour un particulier ou un auto-entrepreneur.
02Hébergement
Le Site et le service d'hébergement des bots sont hébergés par :
- Hébergeur
- OVH SAS
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- +33 (0)9 72 10 10 07
- Site
- www.ovhcloud.com
03Contact
Pour toute question relative au Site ou au service :
- Par e-mail : adresse e-mail de contact
- Sur notre serveur Discord : discord.gg/ZJUymWbfzx
04Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site et le logiciel NovaGuard (code, interface, textes, logo, marque, visuels, documentation) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Ils sont la propriété exclusive de l'éditeur.
Toute reproduction, représentation, modification, distribution, décompilation ou « leak », totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La licence acquise sur le Site confère un droit d'utilisation personnel, non exclusif et non transférable du service, dans les conditions décrites dans les Conditions générales d'utilisation.
05Services tiers
Le service repose sur des plateformes tierces, soumises à leurs propres conditions :
- Discord — Discord Inc., 444 De Haro Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. NovaGuard n'est pas affilié à Discord.
- PayPal — PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg. Les paiements sont traités intégralement par PayPal ; aucune donnée bancaire n'est stockée par NovaGuard.
- Google Fonts — chargement des polices d'écriture depuis les serveurs de Google.
06Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées et la disponibilité du service, sans pouvoir garantir l'absence d'erreurs ou d'interruptions, notamment en cas de maintenance, d'incident chez l'hébergeur ou de modification de l'API Discord.
Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d'information ; l'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu.
07Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité. Le Site n'utilise qu'un cookie de session technique, indispensable à la connexion au panel, et aucun traceur publicitaire.
08Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles impératives de compétence applicables aux consommateurs.